TarifMaroc

Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec électrode endocavitaire, etc) y compris l'implantation du boîtier

Au Maroc, le tarif national de référence (TNR) de Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec… est de 25 000 DH dans le secteur privé et de 900 DH à l'hôpital public. La CNOPS en rembourse 90 % en clinique, soit 22 500 DH, et 100 % à l'hôpital public.

Mis à jour le · Sources officielles citées en bas de page

Tarif par secteur

SecteurTarif (TNR)Détail
Secteur privé (clinique, cabinet)25 000 DHforfait officiel ANAM
pacemaker monochambre — forfait grille 9 bis ; double chambre 35 000 DH
Hôpital public900 DHhonoraires (hors forfait chirurgical)
120 × 7,5 DH (K)
pacemaker monochambre — forfait grille 9 bis ; double chambre 35 000 DH

Combien rembourse la CNOPS ?

SecteurBase (TNR)TauxRemboursé
Secteur privé (clinique, cabinet)25 000 DH90 %22 500 DH
Hôpital public900 DH100 %900 DH

Hospitalisation, chirurgie et accouchement : la CNOPS rembourse 90 % de la TNR en clinique privée et 100 % à l'hôpital public. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur le montant facturé : si l'établissement facture plus, la différence reste à votre charge.

Taux de remboursement CNOPS : ACAPS. Estimation indicative ; votre mutuelle fait foi.

Comment ce tarif est-il calculé ?

Le tarif d'un acte NGAP est égal à son coefficient multiplié par la valeur de la lettre-clé du secteur (privé conventionné ou hôpital public).

Fiche

Code NGAP
H524
Désignation officielle
Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec électrode endocavitaire, etc) y compris l'implantation du boîtier
Coefficient
K120
Lettre-clé
K — chirurgie (privé 22,5 DH, public 7,5 DH)
Chapitre
Actes portant sur le thorax › Coeur - péricarde

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Questions fréquentes

Quel est le prix de Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec… au Maroc ?

Tarif national de référence — secteur privé : 25 000 DH, hôpital public : 900 DH.

Combien rembourse la CNOPS pour Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec… ?

En clinique privée, la CNOPS rembourse 90 % de la TNR, soit 22 500 DH. À l'hôpital public : 100 %, soit 900 DH. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur la facture : tout dépassement reste à votre charge.

Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec… est-il remboursé par la CNOPS ?

Oui. La CNOPS rembourse sur la base de la TNR : 80 % pour les consultations, examens et soins dentaires, 90 % pour l'hospitalisation et la chirurgie en clinique privée, 100 % à l'hôpital public. Pour une affection de longue durée (ALD) reconnue, le reste à charge ne dépasse jamais 10 % de la TNR. Tout montant facturé au-delà de la TNR reste à la charge du patient. Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse leur tarif de référence.

Quelle est la cotation NGAP de Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec… ?

Code H524, coefficient K120 (lettre-clé K — chirurgie).

Pourquoi la clinique peut-elle facturer plus que ce tarif ?

La TNR est le tarif de référence sur lequel la CNOPS calcule le remboursement. Un établissement privé peut facturer davantage : l'écart entre la facture et la TNR n'est pas remboursé. Demandez un devis avant l'acte pour connaître votre reste à charge.

Sources