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Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres

Au Maroc, le tarif national de référence (TNR) d'Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs… est de 450 DH dans le secteur privé et de 360 DH à l'hôpital public. La CNOPS en rembourse 80 %, soit 360 DH.

Mis à jour le · Sources officielles citées en bas de page

Tarif par secteur

SecteurTarif (TNR)Détail
Secteur privé (clinique, cabinet)450 DHcalculé (coefficient × lettre-clé)
9 × 50 DH (AMM)
Hôpital public360 DHcalculé (coefficient × lettre-clé)
9 × 40 DH (AMM)

Combien rembourse la CNOPS ?

SecteurBase (TNR)TauxRemboursé
Secteur privé (clinique, cabinet)450 DH80 %360 DH
Hôpital public360 DH80 %288 DH

Consultations, examens, analyses et soins dentaires : la CNOPS rembourse 80 % de la TNR. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur le montant facturé : si l'établissement facture plus, la différence reste à votre charge.

Taux de remboursement CNOPS : ACAPS. Estimation indicative ; votre mutuelle fait foi.

Comment ce tarif est-il calculé ?

Le tarif d'un acte NGAP est égal à son coefficient multiplié par la valeur de la lettre-clé du secteur (privé conventionné ou hôpital public).

Fiche

Code NGAP
Q212
Désignation officielle
atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres
Coefficient
AMM9
Lettre-clé
AMM — rééducation (privé 50 DH, public 40 DH)
Chapitre
Actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelles › Traitements individuels de rééducation et de réadaptation…

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Questions fréquentes

Quel est le prix d'Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs… au Maroc ?

Tarif national de référence — secteur privé : 450 DH, hôpital public : 360 DH.

Combien rembourse la CNOPS pour Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs… ?

En clinique privée, la CNOPS rembourse 80 % de la TNR, soit 360 DH. À l'hôpital public : 80 %, soit 288 DH. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur la facture : tout dépassement reste à votre charge.

Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs… est-il remboursé par la CNOPS ?

Oui. La CNOPS rembourse sur la base de la TNR : 80 % pour les consultations, examens et soins dentaires, 90 % pour l'hospitalisation et la chirurgie en clinique privée, 100 % à l'hôpital public. Pour une affection de longue durée (ALD) reconnue, le reste à charge ne dépasse jamais 10 % de la TNR. Tout montant facturé au-delà de la TNR reste à la charge du patient. Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse leur tarif de référence.

Quelle est la cotation NGAP de Atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs… ?

Code Q212, coefficient AMM9 (lettre-clé AMM — rééducation).

Pourquoi la clinique peut-elle facturer plus que ce tarif ?

La TNR est le tarif de référence sur lequel la CNOPS calcule le remboursement. Un établissement privé peut facturer davantage : l'écart entre la facture et la TNR n'est pas remboursé. Demandez un devis avant l'acte pour connaître votre reste à charge.

Sources