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Tarif Sphinctérotomie (J999) au Maroc
Au Maroc, le tarif national de référence (TNR) de Sphinctérotomie (J999) est de 6 000 DH (secteur privé et public). La CNOPS en rembourse 90 % en clinique, soit 5 400 DH, et 100 % à l'hôpital public.
Mis à jour le · Sources officielles citées en bas de page
Tarif par secteur
| Secteur | Tarif (TNR) | Détail |
|---|---|---|
| Secteur privé (clinique, cabinet) | 6 000 DH | forfait |
| Hôpital public | 6 000 DH | forfait |
Combien rembourse la CNOPS ?
| Secteur | Base (TNR) | Taux | Remboursé |
|---|---|---|---|
| Secteur privé (clinique, cabinet) | 6 000 DH | 90 % | 5 400 DH |
| Hôpital public | 6 000 DH | 100 % | 6 000 DH |
Hospitalisation, chirurgie et accouchement : la CNOPS rembourse 90 % de la TNR en clinique privée et 100 % à l'hôpital public. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur le montant facturé : si l'établissement facture plus, la différence reste à votre charge.
Taux de remboursement CNOPS : ACAPS. Estimation indicative ; votre mutuelle fait foi.
Comment ce tarif est-il calculé ?
Ce tarif est un forfait fixé par les grilles de la Tarification nationale de référence (ANAM).
Fiche
- Catégorie
- Chirurgie
- Source
- Liste des actes les plus fréquents (mutuelle) (via fichier)
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Questions fréquentes
Quel est le prix de Sphinctérotomie (J999) au Maroc ?
Tarif national de référence — secteur privé : 6 000 DH, hôpital public : 6 000 DH.
Combien rembourse la CNOPS pour Sphinctérotomie (J999) ?
En clinique privée, la CNOPS rembourse 90 % de la TNR, soit 5 400 DH. À l'hôpital public : 100 %, soit 6 000 DH. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur la facture : tout dépassement reste à votre charge.
Sphinctérotomie (J999) est-il remboursé par la CNOPS ?
Oui. La CNOPS rembourse sur la base de la TNR : 80 % pour les consultations, examens et soins dentaires, 90 % pour l'hospitalisation et la chirurgie en clinique privée, 100 % à l'hôpital public. Pour une affection de longue durée (ALD) reconnue, le reste à charge ne dépasse jamais 10 % de la TNR. Tout montant facturé au-delà de la TNR reste à la charge du patient. Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse leur tarif de référence.
Pourquoi la clinique peut-elle facturer plus que ce tarif ?
La TNR est le tarif de référence sur lequel la CNOPS calcule le remboursement. Un établissement privé peut facturer davantage : l'écart entre la facture et la TNR n'est pas remboursé. Demandez un devis avant l'acte pour connaître votre reste à charge.
Sources
- Liste des actes les plus fréquents (mutuelle)
- Taux de remboursement CNOPS — ACAPS (autorité de contrôle des assurances)