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Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses garnies au mollet et au cuissard
Au Maroc, le tarif national de référence (TNR) d'Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses… est de 9 900 DH (secteur privé et public). Dispositif remboursé au forfait : la CNOPS rembourse 9 900 DH.
Mis à jour le · Sources officielles citées en bas de page
Tarif par secteur
| Secteur | Tarif (TNR) | Détail |
|---|---|---|
| Secteur privé (clinique, cabinet) | 9 900 DH | tarif de référence |
| Hôpital public | 9 900 DH | tarif de référence |
Combien rembourse la CNOPS ?
| Secteur | Base (TNR) | Taux | Remboursé |
|---|---|---|---|
| Secteur privé (clinique, cabinet) | 9 900 DH | forfait | 9 900 DH |
| Hôpital public | 9 900 DH | forfait | 9 900 DH |
Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse le tarif de référence lui-même (ou le montant payé s'il est inférieur), après accord préalable. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur le montant facturé : si l'établissement facture plus, la différence reste à votre charge.
Taux de remboursement CNOPS : ACAPS. Estimation indicative ; votre mutuelle fait foi.
Comment ce tarif est-il calculé ?
Le tarif de référence est le montant maximal pris en compte par la CNOPS pour ce dispositif ; un accord préalable est nécessaire avant l'achat.
Fiche
- Catégorie
- Dispositif médical
- Code CNOPS
- AE88
- Accord préalable
- oui, à demander avant l'achat
- Pièces à fournir
- Prescription médicale du dispositif en précisant la quantité + devis d'achat ou facture + Compte rendu médical détaillé
- Source
- Liste des dispositifs médicaux admis au remboursement — CNOPS 2014 (via fichier)
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Questions fréquentes
Quel est le prix d'Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses… au Maroc ?
Tarif national de référence — secteur privé : 9 900 DH, hôpital public : 9 900 DH.
Combien rembourse la CNOPS pour Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses… ?
Ce dispositif est remboursé au forfait : la CNOPS rembourse son tarif de référence, soit 9 900 DH (ou le montant payé s'il est inférieur). Un accord préalable est exigé avant l'achat.
Attelle acier pièce à pièce à étrier non-démontable, Embrasses… est-il remboursé par la CNOPS ?
Oui. La CNOPS rembourse sur la base de la TNR : 80 % pour les consultations, examens et soins dentaires, 90 % pour l'hospitalisation et la chirurgie en clinique privée, 100 % à l'hôpital public. Pour une affection de longue durée (ALD) reconnue, le reste à charge ne dépasse jamais 10 % de la TNR. Tout montant facturé au-delà de la TNR reste à la charge du patient. Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse leur tarif de référence. Un accord préalable est exigé avant l'achat.