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Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture en résines stratifiées

Au Maroc, le tarif national de référence (TNR) de Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture… est de 11 200 DH (secteur privé et public). Dispositif remboursé au forfait : la CNOPS rembourse 11 200 DH.

Mis à jour le · Sources officielles citées en bas de page

Tarif par secteur

SecteurTarif (TNR)Détail
Secteur privé (clinique, cabinet)11 200 DHtarif de référence
Hôpital public11 200 DHtarif de référence
Code CNOPS AD92 · ANAM JB120506

Combien rembourse la CNOPS ?

SecteurBase (TNR)TauxRemboursé
Secteur privé (clinique, cabinet)11 200 DHforfait11 200 DH
Hôpital public11 200 DHforfait11 200 DH

Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse le tarif de référence lui-même (ou le montant payé s'il est inférieur), après accord préalable. Le remboursement est calculé sur la TNR, pas sur le montant facturé : si l'établissement facture plus, la différence reste à votre charge.

Taux de remboursement CNOPS : ACAPS. Estimation indicative ; votre mutuelle fait foi.

Comment ce tarif est-il calculé ?

Le tarif de référence est le montant maximal pris en compte par la CNOPS pour ce dispositif ; un accord préalable est nécessaire avant l'achat.

Fiche

Catégorie
Dispositif médical
Code CNOPS
AD92
Accord préalable
oui, à demander avant l'achat
Pièces à fournir
Prescription médicale du dispositif en précisant la quantité + devis d'achat ou facture + Compte rendu médical détaillé
Source
Liste des dispositifs médicaux admis au remboursement — CNOPS 2014 (via fichier)

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Questions fréquentes

Quel est le prix de Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture… au Maroc ?

Tarif national de référence — secteur privé : 11 200 DH, hôpital public : 11 200 DH.

Combien rembourse la CNOPS pour Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture… ?

Ce dispositif est remboursé au forfait : la CNOPS rembourse son tarif de référence, soit 11 200 DH (ou le montant payé s'il est inférieur). Un accord préalable est exigé avant l'achat.

Prothèse avec emboîture de contact et pied articulé avec emboîture… est-il remboursé par la CNOPS ?

Oui. La CNOPS rembourse sur la base de la TNR : 80 % pour les consultations, examens et soins dentaires, 90 % pour l'hospitalisation et la chirurgie en clinique privée, 100 % à l'hôpital public. Pour une affection de longue durée (ALD) reconnue, le reste à charge ne dépasse jamais 10 % de la TNR. Tout montant facturé au-delà de la TNR reste à la charge du patient. Les dispositifs médicaux sont remboursés au forfait : la CNOPS rembourse leur tarif de référence. Un accord préalable est exigé avant l'achat.

Sources